Mentions Légales

1. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site truchyetpluot.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaires : Jean-Christophe Pluot et Jean-Luc Truchy
Siège social : 5 Route DE LIGNORELLES, 89230 BLEIGNY LE CARREAU
Responsables de publication : Jean-Christophe Pluot et Jean-Luc Truchy
Création du site : Karelle Truchy et Aurélien Fèvre

2. Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés

L'utilisation du site truchyetpluot.fr implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site truchyetpluot.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

3. Description des services fournis

Le site truchyetpluot.fr a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de l'entreprise. Truchy & Pluot s'efforce de fournir sur le site truchyetpluot.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

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7. Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

8. Liens hypertextes et cookies

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9. Droit applicable et attribution de juridiction

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